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01Lire la leçon
02Utiliser le modèle
03Répéter sans risque
04Échanger et réviser

Comment utiliser ces modèles

Choisissez une trousse ou recherchez une tâche. Ouvrez les champs et vérifications, puis téléchargez un fichier texte ou copiez le modèle. Pour les exercices, utilisez des données fictives. Un téléchargement ne transmet rien au site. Les dossiers remplis doivent rester dans le canal approuvé; les mandats, révisions et permissions demeurent distincts.

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La bibliothèque de modèles

3 modèles affichés ·Sélection pour ce parcours.
R-06
Recherche et preuves

Matrice des éléments de preuve

Relier chaque énoncé aux éléments qui l’appuient et à ceux qui le contredisent.

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Champs à remplir

  1. Énoncé
  2. Classification
  3. Source à l’appui et emplacement
  4. Source contraire et emplacement
  5. Évaluation de la fiabilité
  6. Lacune connue
  7. Statut indiqué par la personne responsable de la recherche
  8. Décision de la personne chargée de la révision

Vérifications

  • Utiliser les sources primaires lorsqu’elles sont disponibles
  • Indiquer la page, le paragraphe, l’article ou l’horodatage exact
  • Distinguer les faits, les allégations, les opinions, le droit, les déductions et les questions ouvertes
  • Consigner les éléments de preuve contraires importants et les lacunes non résolues

Rôles habituels : Recherche · Révision

R-09
Recherche et preuves

Registre des demandes d’accès à l’information

Suivre les demandes d’accès à l’information, d’AIPRP et de documents.

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Champs à remplir

  1. Autorité compétente et loi applicable
  2. Texte de la demande
  3. Mode et date de transmission
  4. Numéro de dossier
  5. Frais
  6. Échéance prévue par la loi
  7. Prorogations
  8. Réponses et exceptions invoquées
  9. Délai de révision ou de plainte

Vérifications

  • Utiliser le bon portail officiel
  • Ne pas inscrire d’identifiants confidentiels dans l’espace de travail
  • Suivre séparément les délais d’appel et de révision

Rôles habituels : Recherche · Coordination

R-10
Recherche et preuves

Note de recherche

Présenter une analyse neutre qui peut être révisée.

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Champs à remplir

  1. Question soumise
  2. Réponse succincte
  3. Faits importants
  4. Sources juridiques
  5. Analyse
  6. Argument contraire le plus solide
  7. Incertitudes
  8. Conclusion
  9. Liste des sources
  10. Auteur et version

Vérifications

  • Utiliser les sources primaires lorsqu’elles sont disponibles
  • Indiquer la page, le paragraphe, l’article ou l’horodatage exact
  • Distinguer les faits, les allégations, les opinions, le droit, les déductions et les questions ouvertes
  • Consigner les éléments de preuve contraires importants et les lacunes non résolues

Rôles habituels : Recherche